Conditions générales du site «www.aquaplongee.com»
Aquaplongée est une marque déposée de la SARL Chrilys qui a ouvert ce site " www.aquaplongee.com "pour l'information personnelle de ses utilisateurs.
Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Lorsque vous accédez au site et que vous le parcourez et l'utilisez, vous acceptez sans réserve les Conditions Générales, qui prévalent sur tout autre accord que vous pourriez avoir par ailleurs avec Aquaplongée.
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Optimisation de la navigation :
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- Droits de propriété intellectuelle et Droits des marques
- Informations sur les produits
- Données personnelles et autres données
- 1) Informations
- 2) Sécurité des données
- 3) Collecte d'informations
- 4) Mineurs
- 5) « Cookies »
- Limitation de responsabilité
- Droit applicable
- Acceptation et mise à jour des conditions générales
Informations générales :
Direction de la publication : Didier Colpaert
Responsable du site : Bruno Bergami
Centre serveur : Hosteur
Droits de propriété intellectuelle
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Aquaplongée ou de tiers ayant autorisé Aquaplongée à les utiliser. Les modèles représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Aquaplongée, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
L'appellation Aquaplongée, le logo (Baleine) Aquaplongée, marques déposées par Aquaplongée. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de cette marque sans avoir obtenu l'autorisation préalable d' Aquaplongée ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.
Aquaplongée se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site Internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques et aux équipements des modèles présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité d' Aquaplongée, ou de ses employés. Les informations figurant dans le présent site Internet correspondent à la définition des produits à la date de réalisation du site, et sont susceptibles d'évoluer, à tout moment. Pour connaître les plus récentes évolutions, veuillez nous consulter et visiter ce site régulièrement mis à jour.
Données personnelles et autres données
1) Informations
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information. Elles sont exclusivement destinées à Aquaplongée, à des fins d'enquête, d'analyses, d'opérations commerciales et de marketing. Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant. Toute communication ou tout document que vous envoyez sur le site par courrier électronique ou par tout autre moyen, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, seront considérés comme non confidentiels. Ils pourront donc êtres utilisés par Aquaplongée, à toute fin, et notamment, au développement, à la fabrication et à la commercialisation de produits dont le développement aura intégré ces informations.
2) Sécurité des Données
La sécurité des données figure au premier rang des préoccupations d' Aquaplongée. Afin d'empêcher tout accès non autorisé, de maintenir l'exactitude des données et d'assurer une utilisation appropriée des informations, nous avons mis en place de nombreuses procédures physiques, électroniques et de gestion pour sauvegarder et sécuriser les informations que vous nous communiquez en ligne. Cependant, bien que nous mettions tout en œuvre pour protéger les informations personnelles vous concernant, nous ne pouvons garantir totalement la sécurité de celles-ci au moment où vous nous les transmettez. Par conséquent, nous vous conseillons de prendre le maximum de précautions pour protéger les informations personnelles vous concernant lorsque vous êtes sur Internet. Au minimum, nous vous encourageons à utiliser un navigateur sécurisé lorsque vous surfez sur le Web.
3) Collecte d'Informations
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4) Mineurs
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Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mise à jour des conditions générales
Aquaplongée se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.
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Dernière mise à jour le 23-Jul-2007
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